Déposée le 15 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Cocotte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « la cocotte Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Cocotte domicilié(e) 5 RUE PAUL BERT - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 708 282 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Cocotte, Mme Bertrand ANNE LAETITIA domicilié(e) 5 RUE PAUL BERT - 75011 - PARIS - France.
La marque la cocotte Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Cocotte, SAS - 5 RUE PAUL BERT - 75011 - PARIS - France - SIREN 494708282
La Cocotte, Mme Bertrand ANNE LAETITIA - 5 RUE PAUL BERT - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Savons, parfums d'intérieur, produits cosmétiques pour le soin du corps. Tous ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France.
Bougies, mèches pour l'éclairage ;
Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Biberons ;
Coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; Bijoux fantaisies. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; ombrelles. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Bougeoirs, ;
Brosses (à l'exception des pinceaux) ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; Moules à pâtisserie en matière silicone, métallique ou plastique ;
Gants (habillement) ; cravates ; chaussures de plage, de ski ou de sport. Tous ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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